Article 1 - Objet
L'Auteur confie à l'Éditeur la préparation, l'édition et la publication de son ouvrage dans les conditions prévues au contrat.
Article 2 - Originalité et responsabilité du texte
L'Auteur garantit que l'œuvre est originale, qu'elle respecte les droits des tiers et assume l'entière responsabilité de son contenu, tandis que l'Éditeur intervient uniquement pour sa préparation et sa publication.
Article 3 - Droits de l'auteur
L'Auteur conserve l'ensemble de ses droits sur l'œuvre, et toute traduction, adaptation ou autre exploitation reste soumise à son accord préalable.
Article 4 - Obligations de l'Éditeur
L'Éditeur assure la mise en forme de l'ouvrage, l'attribution de son ISBN et l'accomplissement des formalités de dépôt légal.
Article 5 - Exemplaire auteur, fichier PDF et commercialisation
Après publication, l'Auteur reçoit un exemplaire de l'ouvrage ainsi qu'un fichier PDF ; tout exemplaire supplémentaire reste à sa charge, sans minimum de commande, et il choisit librement les modalités de diffusion ainsi que le prix de vente.
Article 6 - Durée et résiliation
Le contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter de sa signature, et toute résiliation anticipée doit être notifiée par écrit par les parties.